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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBRAL
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ROYAL DELICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL DELICES
SARL COBRAL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99824904
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019

Présentation de la marque ROYAL DELICES

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL DELICES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBRAL domicilié(e) 4 boulevard de la Rade - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 757 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL DELICES est expirée depuis le 17 novembre 2019.

COBRAL a également déposé les autres marques suivantes : VIENNOISERIE GOURMANDE , BELMONT , COBRAL TRAITEUR , COEUR D OR , TOAST' IN PACK , DOUBLE PAIN FOURRE CUR D'OR , POISSON FEUILLETE COEUR D'OR , CROQUE CAMPAGNARD , TOAST' IN PACK , TY FEUILLETE


SARL COBRAL, Société à responsabilité limitée - 4 boulevard de la Rade - 56100 - LORIENT - France - SIREN 393757067


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°525155 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441689 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-05-28

Charcuterie pâtissière à base de pâte feuilletée garnie de sauce composée de matières animales, de fromages, ou de légumes. Pain ou pain de mie garni de sauce à base de matières animales, de fromages, ou de légumes. Blinis et crêpes épaisses. Galettes et crêpes à base de froment, de blé noir, ou de flocons de pommes de terre garnies d'aliments sucrés ou salés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.